Délibérations du conseil municipal du 04/09/2026 - publication du 07/09/2026
Feuille de présence et émargement - CM du 04.09.2026
2026_69 Approbation du procès-verbal de la réunion précédente du conseil municipal
2026_70 Travaux de voirie communale 2026 - choix des entreprises
2026_71 RH - Tableau des emplois et effectifs - modifications et validation
2026_72 Convention pour l'entretien des chemins de Montpommier et Artheyre entre la commune de Brousse et la Commune de Saint-Jean-des-Ollières : validation et autorisation de signature
Procès-verbal de la réunion du 17 juillet 2026 - validé le 07/09/2026
Délibérations du conseil municipal du 17/07/2026 - publication du 21/07/2026
Feuille de présence et émargement - CM du 17.07.2026
2026_60 Approbation du procès-verbal de la réunion précédente du conseil municipal
2026_61 Décisions du maire : information et validation
2026_62 RH - Suppressions d'emplois avec créations simultanées
2026_63 Cantine scolaire - modifications et validation du règlement intérieur
2026_64 Cantine scolaire - Augmentation du prix du repas payé au prestataire à la rentrée de septembre 2026 : validation
2026_65 Salle des fêtes - validation des documents et des tarifs de location
2026_66 Plan Communal de Sauvegarde - mise à jour et validation
2026_67 CLETC (CC ALF) Désignation de membres titulaire et suppléant
2026_68 Motion contre “la neutralisation” des postes d'Anglais, d'EPS, d'Histoire-Géographie et de Technologie
Procès-verbal de la réunion du 05 juin 2026 - validé le 17/07/2026
Délibérations du conseil municipal du 05/06/2026 - publication du 08/06/2026
Feuille de présence et émargement - CM du 05.06.2026
2026_50 Approbation du procès-verbal de la réunion précédente du conseil municipal
2026_51 Décisions du maire : information et validation
2026_52 Comptabilité - décisions modificatives n°1 - budget communal 2026
2026_53 Comptabilité - Amortissements subventions d'équipements versées - travaux alimentation BT (bâtiment ancienne poste) et frais de géoréférencement des réseaux (contribution C3/Géolocalisation - éclairage public)
2026_54 Marché Rénovation ancienne poste Tranche 1 - Avenant 1 Lot 7 Menuiseries intérieures bois / parquet
2026_55 Marché Rénovation ancienne poste Tranche 2 - Avenant 2 Lot 3 Menuiseries intérieures bois / parquet
2026_56 TE63 - Maintenance éclairage public - autorisation de signature du PV contradictoire - révision 2026
2026_57 Désignation d'un élu référent et responsable technique (CC ALF)
2026_58 Acquisition d'un aspirateur (Mairie)
Procès-verbal de la réunion du 24 avril 2026 - validé le 05/06/2026
Délibérations du conseil municipal du 24/04/2026 - publication du 28/04/2026
Feuille de présence et émargement - CM du 24.04.2026
2026_30 Approbation des procès-verbaux des réunions précédentes du conseil municipal
2026_31 Décisions du maire : information et validation
2026_32 Investissement - devis pour la pose de coffret électrique extérieur - validation
2026_33 Bâtiments publics - devis pour travaux d'entretien et réparation - validation
2026_34 Investissement - Rénovation ancienne poste Tranche 2 - Avenant honoraires maîtrise d'oeuvre
2026_35 Subventions communales 2026 aux associations - validation
2026_36 SACEM : renouvellement du forfait mairie
2026_37 SACEM - mandatement des associations pour l'organisation de manifestations pour le compte de la commune
2026_38 Comptabilité : fongibilité des crédits
2026_39 Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026
2026_40 Examen et vote du budget primitif de la commune 2026
2026_41 Commission Communales des Impôts Directs (CCID) - proposition des commissaires titulaires et suppléants
2026_42 Commission de contrôle des listes électorales - renouvellement
2026_43 Désignation des représentants délégués à la forêt - mandat 2026/2032
2026_44 Désignation du référent forêt
2026_45 Désignation d'un élu référent “CLIC” - Association Autonomie en Livradois Forez d'Ambert
2026_46 Désignation d'un élu référent Agricole
2026_47 Désignation des responsables des locations et états des lieux de la salle des fêtes
2026_48 Désignation du référent Ambroisie
2026_49 Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement d'un contractuel
Procès-verbal de la réunion du 5 mars 2026 - validé le 24/04/2026
Procès-verbal de la réunion du 21 mars 2026 - validé le 24/04/2026
Note de présentation du Budget primitif de la commune 2026
Délibérations du conseil municipal du 21/03/2026 - publication du 23/03/2026
Feuille de présence et émargement - CM du 21.03.2026
2026_16 Election du maire
2026_17 Fixation du nombre de poste d'adjoints
2026_18 Election des adjoints
2026_19 Charte de l'élu local
2026_20 Fixation des indemnités du maire et des adjoints
2026_21 Désignation des délégués au SIAEP Bas Livradois d'Auzelles
2026_22 Désignation du représentant au Syndicat mixte du PNRLF
2026_23 Désignation des délégués au SIVU du RPI Brousse, Saint-Jean-des-Ollières, Sugères
2026_24 Désignation des délégués au Secteur Intercommunal d'Energie d'Ambert
2026_25 Election des membres élus au conseil d'administration du CCAS
2026_26 Désignation du correspondant défense
2026_27 Election des membres constituant la commission d'appel d'offres à caractère permanent
2026_28 Mise en place et constitution des commissions communales
2026_29 Délégation du conseil municipal au Maire
Procès-verbal élection du maire et des adjoints
Délibérations du conseil municipal du 05/03/2026 - publication du 10/03/2026
2026_01 Décisions du Maire - Information
2026_02 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13/12/2024
2026_03 Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Brousse - budget communal
2026_04 Affectation du résultat 2025 au BP communal 2026
2026_05 Marché rénovation ancienne poste - Tranche 1 Lot 1 Ets Genestier - Avenant N°4
2026_06 Convention relative à la gestion de la fourrière animale - renouvellement
2026_07 Demande de subvention exceptionnelle - Comité des Fêtes de Brousse
2026_08 Demandes de subventions ou participations 2026
2026_09 Echange de terrains au Bourg - Modification de la délibération 2025_57
2026_10 Convention restauration - modification de l'article 6 / avenant n°3
2026_11 Modification des statuts de la Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
2026_12 Fixation du tarif de location du futur logement ancienne poste
2026_13 Adhésion à la mission facultative relative à l'intervention d'un ou une secrétaire générale de mairie expérimenté.e itinérant.e
2026_14 ENEDIS - conventions de servitude (parcelles AT18 et AV192)
2026_15 Téléphone et internet : frais de réouverture et raccordement - Bistrot de la Halle : autorisation de remboursement des frais engagés
Note de présentation du Compte Financier Unique 2025 - budget communal
Feuille de présence et d'émargement - CM du 05.03.2026
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 15/12/2025
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2025 - publication du 16/12/2025
2025_69 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 07/11/2025
2025_70 Rénovation ancienne poste - Tranche 1 - Lot 1 - Avenant n°3
2025_71 Rénovation ancienne poste - Tranche 1 - Lot 3 - Avenant n°1
2025_72 Rénovation ancienne poste - Tranche 1 - Lot 10 - Avenant n°1
2025_73 Rénovation ancienne poste - Tranche 2 Logement - Lot 5 - déclaration de sous-traitance
2025_74 RH - Protection sociale complémentaire santé et mise en place de la participation employeur
2025_75 RH - Mandatement du CDG63 dans le cadre de la mise en concurrence des contrats d'assurance des risques statutaires
2025_76 Programme de voirie communale 2026 - Approbation de l'estimatif des travaux et demande de subventions DETR et FIC 2026
2025_77 Approbation du projet de Charte 2026-2041 du Parc naturel régional Livradois-Forez
2025_78 Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2024
2025_79 Révision des loyers
2025_80 Motion sur la modification et les conséquences de la baisse budgétaire annoncée sur les ateliers chantiers d'insertion (ACI) et nos territoires
2025_81 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
Feuille de présence et d'émargement - CM du 12.12.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 7/11/2025
Délibérations du conseil municipal du 7 novembre 2025 - publication du 10 novembre 2025
2025_61 Proposition de modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d'une question supplémentaire
2025_62 Décision du Maire - Information et validation
2025_63 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03/10/2025
2025_64 Tranche 2 - rénovation ancienne poste : Logement - validation devis - Lot 4
2025_65 Impression du bulletin municipal 2025 - devis à valider
2025_66 Travaux cuisine centrale - pose de luminaires - devis à valider
2025_67 Travaux de restauration de croix du village du Communal - autorisation
2025_68 Rénovation ancienne poste - tranche 1 Avenant n°1 - Lot assainissement - validation
Feuille de présence et d'émargement - CM du 07.11.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 03/10/2025
Délibérations du conseil municipal du 3 octobre 2025 - publication du 9/10/2025
2025_59 Approbation du PV de la réunion de conseil municipal du 19/09/2025
2025_60 Investissement - choix des entreprises pour le marché de rénovation de l'ancienne poste - 2ème tranche : Logement - et autorisation de signature
Feuille de présence et d'émargement - CM du 03.10.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 19.09.2025
Délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2025 - publication du 26 septembre 2025
2025_47 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 25/07/2025
2025_48 Vérification des installations électriques ERP - validation du choix du prestataire
2025_49 Bâtiments publics : Mesure Radon ERP - validation du choix du prestataire
2025_50 Cimetière - travaux d'entretien mur d'enceinte (reprise du crépi) - validation du devis
2025_51 Décisions modificatives n°3 - budget communal 2025
2025_52 Ressources humaines - délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants
2025_53 Cimetière : révision des tarifs des concessions funéraires (concessions de terrain et cases columbarium) et mise en place des tarifs et de la durée des concessions funéraires (cavurnes)
2025_54 ENEDIS - convention de mise à disposition pour implantation d'un poste de distribution publique - validation et autorisation de signature
2025_55 Conventions relatives à la pose et à l'exploitation de lignes de communications électroniques à très haut débit fibre optique et (ou) de coffret de distribution optique - validation et autorisation de signature
2025_56 Désignation des membres affouagistes de la section “Ailloux et Autres” - 2025
2025_57 Echange de terrains au Bourg - Complément
2025_58 Travaux forestiers - Section de Fauchal et d'Espinassier
Feuille de présence et d'émargement - CM du 19.09.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 25.07.2025
Délibérations du conseil municipal du 25 juillet 2025 - publication du 4 août 2025
2025_40 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 06/06/2025
2025_41 Nouvelles propositions de convention portant mise à disposition d'un terrain (ATC France) - Projet à valider
2025_42 Echange de terrains à Lachamp - validation
2025_43 Décisions modificatives n°2 - budget communal 2025
2025_44 Renouvellement d'adhésion à la mission assistance retraite à compter du 01.01.2026 exercée par le CDG 63
2025_45 Règlement intérieur service de restauration scolaire - modification
2025_46 Cantine scolaire - prix du repas payé au prestataire
Feuille de présence et d'émargement - CM du 25.07.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 06.06.2025
Délibérations du conseil municipal du 6 juin 2025
2025_31 Décisions du Maire - Information et validation
2025_32 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11/04/2025
2025_33 Association - demande de subvention de fonctionnement
2025_34 Echange de terrains au Bourg - complément à la délibération 2025_30
2025_35 Echange de terrains à Lachamp
2025_36 - RIFSEEP - Révision
2025_37 Règlement intérieur service de restauration scolaire - modification
2025_38 Décisions modificatives n°1 - budget communal 2025
2025_39 TE63 - Entretien éclairage public - autorisation de signature du PV contradictoire - révision 2025
Feuille de présence et d'émargement - CM du 06.06.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 11.04.2025
Délibérations du conseil municipal du 11/04/2025 - publication du 16/04/2025
2025_18 Décisions du Maire - Information et validation
2025_19 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14/02/2025
2025_20 Vote des taux d'imposition des Impôts Directs Locaux 2025
2025_21 Vote des subventions aux associations et autres organismes 2025
2025_22 Acquisition de deux vidéoprojecteurs pour les classes de l'Ecole de Brousse
2025_23 Acquisition d'un ordinateur portable pour la direction de l'Ecole de Brousse
2025_24 Acquisition de drapeaux et pavillons
2025_25 Marché Rénovation ancienne poste - Lot 1 Démolition/Terrassement/Gros oeuvre/VRD - Avenant n°1
2025_26 Marché Rénovation ancienne poste - Lot 1 Démolition/Terrassement/Gros oeuvre/VRD - Avenant n°2
2025_27 Travaux de reprise de concessions funéraires avec création d'un ossuaire et dépositoire, création d'un jardin du souvenir et installation de 6 cavurnes
2025_28 Souscription d'un emprunt - Travaux d'investissement rénovation ancienne poste (annule et remplace la délibération 2025_06)
2025_29 Examen et vote du budget primitif 2025 - Budget communal
2025_30 Echange d'un délaissé de voirie au droit des parcelles riveraines AN 101 et 103 sise Rue Paul Coupat au Bourg
Note de présentation du budget communal 2025
Feuille de présence et d'émargement - CM du 11.04.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 14/02/2025
Délibérations du conseil municipal du 14/02/2025 - publication du 20/02/2025
2025_01 Décisions du Maire - Information
2025_02 Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13/12/2024
2025_03 Approbation du compte administratif 2024 - Brousse - budget communal
2025_04 Approbation du compte de gestion 2024 - Brousse - budget communal
2025_05 Affectation du résultat 2024 au BP communal 2025
2025_06 Souscription d'un emprunt - travaux d'investissement rénovation ancienne poste
2025_07 Loi n02023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - avis conforme sur le projet d'arrêté préfectoral arrêtant la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAER), en application de l'article L141-5-3 III du Code de l'énergie
2025_08 Règlementation des boisements - avis du Conseil municipal
2025_09 Convention relative à la gestion de la fourrière animale - renouvellement
2025_10 Demandes de subventions ou participations 2025
2025_11 SACEM - renouvellement du forfait mairie
2025_12 Mandatement des associations pour l'organisation de manifestations pour le compte de la commune
2025_13 Demande d'échange de terrains - Lieu-dit Lachamp
2025_14 ENEDIS - conventions de servitude (parcelles AT18 et AV192)
2025_15 Protection sociale complémentaire - mandatement du CDG63 afin de lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
2025_16 Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial
2025_17 Cantine scolaire - augmentation du prix du repas payé au prestataire
Note de présentation du Compte administratif 2024 - budget communal
Feuille de présence et d'émargement - CM du 14.02.2025
Procès-verbal validé de la réunion du Conseil municipal du 13/12/2024
