Actualités Démarches et services Météo

Délibérations et procès-verbaux

Conseils municipaux 2026

PV du 5 mars 2026

PV du 21 mars 2026

PV du 24 avril 2026

Note de présentation du compte financier unique 2025 et note de présentation du Budget 2026

PV du 5 juin 2026

PV du 17 juillet 2026

Délibérations du conseil municipal du 4 septembre 2026

2026_69 - approbation du procès-verbal de la réunion précédente

2026_70 - travaux voirie communale 2026 - choix des entreprises

2026_71 - RH tableau des emplois et effectifs - modifications et validation

2026_72 - Convention pour l'entretien des chemins de Montpommier et Artheyre entre la Commune de Brousse et la Commune de Saint-Jean-des-Ollières : validation et autorisation de signature

Délibérations du conseil municipal du 2 octobre 2026 (publication du 8/10/2026)

2026_73 - approbation du procès-verbal de la réunion précédente (PV du 4 septembre 2026)

2026_74 - Acquisition de matériels pour la cuisine centrale : validation de devis

2026_75 - Acquisition de matériels pour la salle multi-activités : validation de devis

2026_76 - Mise en conformité de la sécurité incendie de la salle multi-activités : acquisition d'extincteurs, plans, et panneaux d'évacuation

2026_77 - Evolution des logiciels métiers Berger-Levrault - Migration vers la solution WeMagnus et approbation du devis commercial

2026_78 - Approbation du projet de mise en place d'un système de climatisation au sein du bâtiment communal regroupant la mairie, la bibliothèque et l'école et demande de subvention

2026_79 - Comptabilité - décisions modificatives n°2 - budget communal 2026

2026_80 - Motion de soutien à la Loi intégrale visant à lutter contre les violences sexistes et sexuelles commises à l'encontre des femmes et des enfants

Feuille de présence à la réunion de conseil du 2/10/2026